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Exclusion de responsabilité
Exclusion de responsabilité
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2. renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects à des sites Internet externes (« liens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.
L’auteur déclare expressément qu’au moment de l’établissement des liens, aucun contenu illégal n’était visible sur les pages à relier. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des offres et des pages liées/associées. Il se distancie donc expressément de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après la création des liens. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois placés dans l’offre en ligne de l’auteur ainsi qu’aux inscriptions de tiers dans les livres d’or, forums et listes d’e-mails mis à disposition par l’auteur. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication correspondante par le biais de liens.
3. droit d’auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des images, des séquences audio et vidéo ainsi que des textes utilisés, d’utiliser des images, des séquences audio et vidéo ainsi que des textes qu’il a lui-même créés ou de recourir à des images, des séquences audio et vidéo libres de droits.
Toutes les marques et marques déposées utilisées dans l’offre en ligne et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur ainsi qu’aux droits de propriété des détenteurs enregistrés. La seule mention d’une marque ne permet pas d’en déduire qu’elle n’est pas protégée par les droits d’un tiers.
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4. protection des données
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5. Google Analytics
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